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AVIS DE CONSTITUTION
BMMT FAMILY
Suivant acte reçu par Me Vincent MORELLON, Notaire à SEREZIN-DU-RHÔNE (Rhône), 1 Route départementale 312, « Le Sérézium », le 20 mai 2026 a été constituée une société civile ayant les caractéristiques suivantes :
La société a pour objet :
. La détention, la gestion, et l’organisation d’un patrimoine immobilier et mobilier.
Plus particulièrement, l’acquisition, en l’état futur d’achèvement ou achevé, la propriété, la gestion, l’administration, la prise à bail, l’exploitation par bail ou autrement, la mise à disposition à titre gratuite, permanente ou ponctuelle, partielle ou totale de ses locaux à ses associés, l’affectation en copropriété s’il y a lieu, et la mise en valeur de toute manière même par l’édification de toute augmentations et constructions nouvelles et la disposition dans le cadre d’arbitrages patrimoniaux ayant le caractère civil, tels que la vente ou l’apport en société, l’emprunt, la mise en garantie de tout ou partie des immeubles et droits immobiliers en pleine propriété, en usufruit, ou nue-propriété composant son patrimoine.
La société pourra se porter caution des engagements de ses dirigeants ou associés et affecter tout ou partie de ses actifs en garantie de prêts bancaires accordés à ses associés ou ses dirigeants dès lors :
- Qu’une communauté d’intérêts existera entre la société et ses associés ou dirigeants en raison de relations d’affaires ou structurelles,
- Que lesdits engagements ne seront pas contraires à l’intérêt social.
En outre, la société a pour objet l’acquisition, la propriété, la gestion, la cession, l’apport de tous titres ou valeurs mobilières, compte d’instrument financier, contrat de capitalisation, et pourra aussi procéder à tous placements financiers en pleine propriété, en usufruit ou en nue-propriété.
Et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d’en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.
En outre, l’article 1835 du Code civil dispose que les statuts peuvent préciser une raison d’être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité.
DENOMINATION :BMMT FAMILY.
Siège social: : SEREZIN-DU-RHONE (69360), 12 rue des cardoux .
Duréee : 99 années
Capital social :MILLE EUROS (1 000,00 EUR) .
Les apports sont numéraires.
Clause d’agrément : toutes les cessions de parts, quelle que soit la qualité du ou des cessionnaires, sont soumises à l’agrément préalable à l’unanimité des associés.
GERANCE :Monsieur Didier BONNET, et Madame Séverine MOULINAS, demeurant ensemble à SEREZIN DU RHONE (69360) 12 rue des cardoux.
La société sera immatriculée au registre national des entreprises et au registre du commerce et des sociétés de LYON.
Pour avis
Le notaire.